Recueil des actes administratifs 2023

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publications d'octobre 2023

Publié le 02/10/2023

Autorisation de manifestation sportive en coeur de Parc national (format PDF / 481.30kB)

Autorisation de manifestation sportive "Tour cycliste du volcan" en coeur de Parc national (format PDF / 807.49kB)

Publication de septembre 2023

Publié le 22/09/2023

Activités sportives en coeur de Parc national course cycliste Gwad'avenir (format PDF / 840.54kB)

Autorisation de manifestation sportive en coeur de Parc national Mémorial Serge Barrière (format PDF / 0.97MB)

Publication de juillet 2023

Publié le 25/07/2023

Autorisation de manifestation sportive en coeur de Parc national : Tour cycliste de la Guadeloupe (format PDF / 1.36MB)

Publication de juin 2023

Publié le 06/06/2023

Manifestation sportive en coeur de Parc national (format PDF / 937.52kB)

Publication de mai 2023

Publié le 29/05/2023

Autorisation d'une manifestation publique en coeur de parc national (format PDF / 1.23MB)

Autorisation de manifestation sportive en coeur de Parc national course Trail Café (format PDF / 927.56kB)

Publications d'avril 2023

Publié le 18/04/2023

Autorisation de manifestation publique sportive en coeur de Parc national (format PDF / 0.98MB)

Autorisation de la course cycliste 6 jours du CA (format PDF / 950.45kB)

Autorisation de manifestation sportive "Le défi du volcan" en coeur de Parc national (format PDF / 1.14MB)

Publication de mars 2023

Publié le 31/03/2023

Autorisation d'une manifestation publique en coeur de Parc national "O MIL DEFI" (format PDF / 1.10MB)

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publications de décembre 2023

Publié le 15/12/2023

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement LA RAND'EAU aux îlets Pigeon (format PDF / 1.00MB)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement Les Heures Saines aux îlets Pigeon (format PDF / 588.31kB)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement BeSt aux îlets Pigeon (format PDF / 586.49kB)

Arrêté 2023-77 portant prorogation de l'arrêté 2023-37 (format PDF / 477.90kB)

Publications d'octobre 2023

Publié le 09/10/2023

Prorogation de l'arrêté n°2023-09 activités commerciales en coeur de parc national (format PDF / 492.10kB)

Publications de février 2023

Publié le 16/02/2023

Autorisation d'activités commerciales sur les espaces du Grand Cul-de-sac marin classés en coeur de Parc national (format PDF / 912.57kB)

Arrêtés - Eau

Publication de mai 2023

Publié le 29/05/2023

Déploiement de dispositif d'études du système hydrothermal de la Soufrière (format PDF / 2.73MB)

Publications de janvier 2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté relatif aux prélèvements/emport d'eau de sédiments - programme de surveillance des cours d'eau de l'Office de l'Eau (format PDF / 2.32MB)

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publication de décembre 2023

Publié le 14/12/2023

Autorisation de survol et de prises de vue et de son SARL LES DRONERS (format PDF / 1.53MB)

Autorisation de prises de vues 3e oeil production (format PDF / 770.34kB)

Autorisation de prises de vuex Drones Lab (format PDF / 702.80kB)

Publication de novembre 2023

Publié le 09/11/2023

Autorisation de prises de vues à la Soufrière - Magma films (format PDF / 873.82kB)

Autorisation de prises de vue aux Îlets Pigeon TF1 (format PDF / 868.47kB)

Autorisation de prises de vue à la cascade Carmichaël Guadeloupe la 1e (format PDF / 685.74kB)

Publication d'octobre 2023

Publié le 02/10/2023

Prise de vues et de son aux Ilets Pigeon, coeur de Parc national SONGUART Prod (format PDF / 653.61kB)

Prises de vues et de son dans le Grand Cul-de-sac marin, coeur de Parc national (format PDF / 648.32kB)

Prises de vues et de son à la Soufrière, coeur de Parc national Eye & Eye prod (format PDF / 718.24kB)

Autorisation de prises de vue en coeur de Parc national OVSG (format PDF / 671.21kB)

Autorisation de survol et de prises de vue à la Cascade aux écrevisses (format PDF / 1.00MB)

Autorisation de prise de vue et de son en coeur de Parc national Raphael Annerose (format PDF / 741.21kB)

Publication de septembre 2023

Publié le 22/09/2023

Autorisation de prises de vues et de son à la boucle des ruisseaux pour CFRT (format PDF / 528.60kB)

Publication de juillet 2023

Publié le 25/07/2023

Autorisation de survol et de prise de vue sur le site de la Soufrière, coeur de Parc national (format PDF / 1.16MB)

Publication de mai 2023

Publié le 29/05/2023

Autorisation de prises de vues en coeur de parc national (format PDF / 657.73kB)

Publications d'avril 2023

Publié le 18/04/2023

Autorisation de prises de vues et de sons aux chutes du Carbet (format PDF / 1.21MB)

Publication de mars 2023

Publié le 13/03/2023

Autorisation de prises de vues et de son aux chutes du Carbet et aux Ilets Pigeon (format PDF / 966.10kB)

Autorisation de prises de vues et de son sur le site de Golconde (format PDF / 1.21MB)

Autorisation de prises de vues et de son à la cascade aux écrevisses en régularisation (format PDF / 0.97MB)

Publications de février 2023

Publié le 02/02/2023

Autorisation de prises de vues et de son en régularisation d'un tournage réalisé à la Baie de Blachon (format PDF / 1.37MB)

Publications de janvier 2023

Publié le 19/01/2023

Autorisation de survol et de prises de vues et de son à l'Îlet Fajou (format PDF / 1.19MB)

Autorisation de prises de vues et de son en régularisation d'un tournage réalisé à la forêt de Golconde (format PDF / 1.09MB)

Autorisation de prises de vues accordée à LITTLE BIG STORY (format PDF / 499.52kB)

Autorisation de prises de vues accordée à LA RESERVE PRODUCTION (format PDF / 522.43kB)

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publications de décembre 2023

Publié le 08/12/2023

Autorisation de capture de chiroptères (format PDF / 2.16MB)

Autorisation de plongée à l'Îlet Fajou (format PDF / 1.15MB)

Autorisation de prélèvement Office de l'eau (format PDF / 1.77MB)

Publications de novembre 2023

Publié le 10/11/2023

Autorisation de prélèvement et d'emport de coléoptères aquatiques, ISYEB UMR (format PDF / 3.54MB)

Publications d'octobre 2023

Publié le 02/10/2023

Autorisation de prélèvements à Providence, coeur de Parc national (format PDF / 141.74kB)

Installation d'enregistreurs et prélèvements d'insectes en coeur de Parc national (format PDF / 593.95kB)

Autorisation de prélèvement et d'emport d'amphibiens en coeur de Parc national (format PDF / 310.44kB)

Autorisation de prélèvement de guano d'oiseaux en coeur de Parc national (format PDF / 1.24MB)

Mesure de l'activité électrique des ligneux (format PDF / 1.83MB)

Prolongation de l'autorisation de prélèvements d'Hylodes ardops en coeur de Parc national (format PDF / 2.33MB)

Autorisation de prélèvement et d'emport en coeur de Parc national INSULA (format PDF / 580.79kB)

Autorisation de prélèvement et d'emport en coeur de Parc national EDYTEM (format PDF / 2.05MB)

Autorisation de prélèvements d'Hylodes ardopts en coeur de Parc national (format PDF / 450.69kB)

Autorisation de prélèvement et d'emport d'échantillons de sol et de sable J Bouchez (format PDF / 2.14MB)

Publication de mai 2023

Publié le 29/05/2023

Prélèvement de feuilles et suivi des réseaux de surveillance des masses d'eau littorales (format PDF / 1.47MB)

Publications d'avril 2023

Publié le 18/04/2023

Autorisation de prélèvement et d'emport de végétaux en coeur de Parc (format PDF / 1.10MB)

Autorisation de prélèvement et d'emport de sols et de végétaux à la Soufrière (format PDF / 2.39MB)

Autorisation de déploiement de dispositifs d'études des interactions plantes/avifaune (format PDF / 2.44MB)

Autorisation d'enregistrements accoustiques passifs en coeur de Parc national (format PDF / 2.81MB)

Publication de mars 2023

Publié le 08/03/2023

Prélèvements et emport de tourbe sur les sites de la Soufrière, Grand-étang, Etand Madère, Etang Roche, Lac Flammarion et marais (format PDF / 2.68MB)

Installation scientifique de dispositifs en coeur de Parc national (format PDF / 2.31MB)

Prélèvement et emport d'insectes et de branches de ligneux en coeur de Parc national (format PDF / 4.09MB)

Publications de janvier 2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté relatif aux prélèvements et à l'emport d'arthropodes (Insecta, Crustacea, Myriapoda; Arachnida) en Coeur de Parc -RAMAGE (format PDF / 3.93MB)

Arrêté relatif au déploiement de piège lumineux, aux prélèvelemens et à l'emport d'insectes en coeur de Parc - Toni JOURDAN (format PDF / 1.27MB)

Arrêtés - Travaux

Publications d'octobre 2023

Publié le 02/10/2023

Autorisation de travaux de prise d'irrigation de Barthole à Grande-rivière Vieux-Habitants (format PDF / 146.51kB)

Autorisation de travaux à Providence, coeur de Parc national (format PDF / 771.67kB)

Autorisation de travaux à la Maison de la forêt (format PDF / 1.38MB)

Publications de février 2023

Publié le 14/02/2023

Autorisation de travaux de mise en oeuvre des panneaux photovoltaïques à la Maison de la forêt (format PDF / 872.09kB)

Autorisation de travaux de gros-oeuvre pour la réalisation de la scénographie à la Maison de la forêt (format PDF / 884.44kB)

Publications de janvier 2023

Publié le 19/01/2023

Autorisation des travaux de renforcement de la structure et de réparation de la toiture de la maison de la forêt (format PDF / 904.78kB)

Délibérations du conseil d’administration

Publications de décembre 2023

Publié le 18/12/2023

D-23-28 Réserve de Biosphère (format PDF / 732.12kB)

D-23-29 Renouvellement CCEE (format PDF / 745.82kB)

D-23-30 Plan de financement 5 ABC (format PDF / 551.52kB)

D-23-20 Approbation PV CA du 08-06-2023 (format PDF / 632.17kB)

D-23-21 Budget rectificatif n°2 au budget 2023 (format PDF / 637.18kB)

D-23-22 Approbation Budget initial 2024 (format PDF / 634.25kB)

D-23-24 Bilan Cop 2019-2023 (format PDF / 625.23kB)

D-23-25 Renouvellement Charte européenne tourisme durable (format PDF / 710.73kB)

D-23-26 Changement méthodologie evaluation charte (format PDF / 738.29kB)

D-23-27 Modif. Composition instance evaluation charte (format PDF / 878.08kB)

Publication de juin 2023

Publié le 23/06/2023

Approbation du PV du CA du 14 mars 2023 (format PDF / 624.39kB)

Délibération sur le Budget rectificatif n°1 (format PDF / 677.69kB)

Rapport d'activités 2022 (format PDF / 672.99kB)

Délibération sur la zone de protection forte (format PDF / 928.37kB)

D23-11 SPSI (format PDF / 876.59kB)

Publication de mars 2023

Publié le 28/03/2023

Approbation du PV du CA du 17 novembre 2022 (format PDF / 651.85kB)

Compte financier 2022 (format PDF / 582.71kB)

Aide matérielle aux agents (format PDF / 849.84kB)

Prise en charge des frais de déplacement (format PDF / 951.33kB)

Subvention 2023 à l'Amicale du PNG (format PDF / 709.94kB)

Prolongation avenant et conventions Charte (format PDF / 755.53kB)

Représentation du PNG au SAR (format PDF / 714.36kB)